Bernard Ducarroz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DUCARROZ (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction, et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000027115423
(source JORF)
nomination
28 Février 2013
28/02/2013
De:
Ducarroz (Bernard)
directeur des caisses d'allocations familiales de Besançon et de Montbéliard
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction, et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000018609493
(source JORF)
nomination
10 Avril 2008
10/04/2008